MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR DU SITE
Désignation : CARBOSERVICE
https://carboservice.fr
Propriétaire du site CARBOSERVICE

IMMATRICULATION
CARBOSERVICE SARL
ZI des Graviers – Route départementale 36 – 91190 VILLIERS-LE-BÂCLE
France
Code APE : 2011Z
N° de siret : 32397310700044
RCS : Evry B 323 973 107
FR91323973107
Capital de la société : 150 000,00 €

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Thomas LANGLOIS
01 60 19 26 10
contact@carboservice.fr

CONCEPTION ET RÉALISATION
IdéeSens Studio
e.drouault@ideesensstudio.com
01 79 75 65 57
1 rue Stéphenson – 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
France
Site web : https://www.ideesensstudio.com/

HÉBERGEMENT
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
France
Siret de l’hébergeur : https://www.ovhcloud.com

CRÉDIT PHOTO / ILLUSTRATIONS
Sources des photos et illustrations utilisées sur le site

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

INFORMATIONS
Les informations et documents contenues dans ce site sont non contractuelles, sujettes à modification sans préavis et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

REPRODUCTION
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable du propriétaire du site, constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le nonrespect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et
pénale du contrefacteur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Article 41 de la loi du 11 mars 1957
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

LIENS
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes°, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter : tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

CONFIDENTIALITÉ
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. Article
6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004

Mentions légales fournies par Web Essentiel.
L’utilisation du générateur de mentions légales est gratuit et libre sous condition de respecter la créditation en laissant cette mention.
Par ce geste, vous rétribuez le travail fourni pour le développement de cet outils.
Utilisation libre sous Licence Creative Commons